Informations légales
Entreprise :
Dénomination : SARL ALTERACIG
Adresse : 1 PL DU BOULOUARD 29140 ROSPORDEN
Téléphone : 02 98 82 56 82
RCS 791778749
TVA intracommunautaire FR65791778749
SIREN 791 778 749
SIRET (siege) 79177874900105
Représentée par Mrs STEPHAN Kévin et Benoit en leur qualité de gérant
Hébergement :
Oswitch
Marque déposée INPI : 09 3 645 729
Siret : 510 909 80700024 - RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100000€
Opérateur Télécom déclaré ARCEP - Propriétaire de son réseau AS50474
NB : L'article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :
"Le fait, pour toute personne, de présenter à l'hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende."
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